DMCA
Nous adhérons aux procédures DMCA pour la suppression de tout contenu publié par des tiers sur les serveurs hébergés par Art Lumino, qui viole les droits de propriété intellectuelle sur l'un de nos sites. Les contrevenants pourraient se voir interdire de commenter sur le site. Si vous pensez que le contenu de notre site porte atteinte à votre propriété intellectuelle, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire ci-dessous, en fournissant des détails spécifiques sur le contenu, notamment :
- Votre nom, adresse et signature électronique
- Les éléments contrefaits et l'URL où ils se trouvent sur notre site
- Preuve de vos droits de propriété intellectuelle sur le matériel
- Une déclaration affirmant votre conviction de bonne foi qu'il n'existe aucune base légale pour l'utilisation du contenu
- Une déclaration affirmant l'exactitude de l'avis et, sous peine de parjure, votre qualité de propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou l'autorisation d'agir au nom du propriétaire
- Votre nom, adresse, numéro de téléphone et signature physique ou électronique
- Identification du matériel et de sa localisation avant enlèvement
- Une déclaration, sous peine de parjure, selon laquelle le matériel a été supprimé en raison d'une erreur ou d'une mauvaise identification
- L'abonné consent à la juridiction d'un tribunal fédéral local ou, s'il est à l'étranger, à un organe judiciaire approprié
- Je crois de bonne foi que le contenu décrit dans la campagne ci-dessus viole mes droits ou ceux du titulaire des droits, et que l'utilisation de ce contenu est contraire à la loi.
- Je déclare, sous peine de parjure, que les informations fournies ci-dessus sont exactes et exactes, et que je suis le propriétaire ou le mandataire du titulaire des droits décrits.